Installations classées
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SGL CARBON SA (1)

131 Place Aristide Bergès , 74190 Passy

Numéro d'établissement :
0006104769
SIRET :
38970414900027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - SGL CARBON SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 610.000 kW
2541 2541 Agglomération de houille..., grillage, frittage de minerai métallique Autorisation 62.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.670 MW
2915 1.a Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Enregistrement 12000.000 L
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 930.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 35.000 kW
3680 Fabrication de carbone Autorisation
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4801 1 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Autorisation 6869.000 t
Installations classées - SGL CARBON SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-30 AP mise en demeure 20250130-DEC-SglCarbonPassy_APMD_0007
2024-02-07 AP mise en demeure 20240207-DEC-SGL_Carbon_Passy_0008_APMD
2023-12-20 Document de procédure 20231220-RAP-SGLCarbonPassy-PAC_Autoclave-vfs
2021-06-30 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2020-07-09 AP prescriptions complémentaires 20200709-AP-0058-SGL-ED.pdf
2019-09-25 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2019-07-24 Document de procédure 20190724-DEC-SglCarbon PassySurvEnvironnementale
2018-12-28 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2018-08-23 Arrêté de mise en demeure arrêté préfectoral
2018-02-01 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2017-04-26 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2015-11-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SGL CARBON SA daté du 02/11/2015
2014-10-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SGL CARBON SA daté du 31/10/2014
2010-10-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-09-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-02-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1995-12-29 AP d'autorisation 19951229-DEC-SGL_CARBON_Passy_2636_APAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit