Installations classées
ou autres sites inspectés

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ALTEO FUSED ALUMINA (ARBINE) (1)

38 rue des fondeurs , 73540 La Bâthie

Numéro d'établissement :
0006104344
SIRET :
38284447000031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 25/07/2025

Installations classées - ALTEO FUSED ALUMINA (ARBINE) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-25 Visite d'inspection du 25/07/2025
2024-03-26 20230326-RAP-NICHE_FUSED_ALUMINA-OCP2024-GEORISQUES
2023-04-24 20230502-RAP-NICHE_FUSED_ALUMINA-Inspection_suite_APMU_publiable
2023-04-13 20230413-RAP-NICHE_FUSED_ALUMINA-Inspection_publiable
Installations classées - ALTEO FUSED ALUMINA (ARBINE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 712.000 kW
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 130.000 t/j
Installations classées - ALTEO FUSED ALUMINA (ARBINE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-14 AP mesures d'urgence 20230414-DEC-NICHE_FUSES_ALUMINA-APMU_vs2.pdf
2023-04-14 AP mesures conservatoires 20230414-DEC-NICHE_FUSES_ALUMINA-APMU_vs2.pdf
2023-04-14 AP mesures d'urgence 20230414-DEC-NICHE_FUSES_ALUMINA-APMU_vs2.pdf
2020-10-21 AP prescriptions complémentaires 20201021-DEC-NICHE_FUSED_ALUMINA-APC_reexamen_IED_RSDE
2010-03-04 Arrêté préfectoral APC
2010-01-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) RSDE
2007-07-26 AP prescriptions complémentaires 20070726-DEC-NICHE_FUSED_ALUMINA-APC-Rejets_air
2006-04-19 AP prescriptions complémentaires 20060419-NICHE_FUSED_ALUMINA-APC_rejets_effluents

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit