Installations classées
ou autres sites inspectés

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THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA (1)

BP 4 ZI Les Plantées , 42680 Saint-Marcellin-en-Forez

Numéro d'établissement :
0006103481
SIRET :
88585024800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/09/2024

Installations classées - THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-23 20241010-RAP-Inspection
Installations classées - THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 441.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1800.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1800.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 70.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 62.760 kW
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 35000.000 t/j
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 85.000 t/j
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 68.500 t/j
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 85.000 t/j
Installations classées - THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-17 AP prescriptions complémentaires 20230517-APC-023-0186 .pdf
2019-09-11 Arrêté de mise en demeure APMeD019-240
2016-08-09 Arrêté préfectoral APC N° 287-DDPP-16
2014-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THERMAL CERAMICS (usine) daté du 20/06/2014
2013-12-04 Autre Autre concernant THERMAL CERAMICS (usine) daté du 04/12/2013
2013-11-04 Autre Autre concernant THERMAL CERAMICS (usine) daté du 04/11/2013
2010-04-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-07-28 Arrêté préfectoral AP de renouvellement / extension
2002-12-26 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit