Installations classées
ou autres sites inspectés

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BONY (1)

53 Bd Fauriat BP 42 , 42000 Saint-Étienne


Numéro d'établissement :
0006103428
SIRET :
59450096900029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/12/2023

Installations classées - BONY - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BONY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 182.0 kW
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 60.0 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.9 MW
Installations classées - BONY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-12-11 Arrêté préfectoral DSSP-019-0700
2015-08-13 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BONY daté du 13/08/2015
1999-11-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit