Installations classées
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NOUVELLE TDI (1)

5 rue des Teintureries , 42400 Saint-Chamond

Numéro d'établissement :
0006103419
SIRET :
42171381900017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/01/2016

Installations classées - NOUVELLE TDI - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - NOUVELLE TDI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2311 2 Traitement de fibres (battage, cardage, lavage, etc.) Déclaration 3.800 kg/j
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 6.000 t/j
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 6.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6680.000 MW
Installations classées - NOUVELLE TDI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-07-01 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit