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CASTMETAL FEURS (1)

1 Boulevard de la Boissonnette , 42110 Feurs

Numéro d'établissement :
0006103339
SIRET :
88695008800023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/05/2025

Installations classées - CASTMETAL FEURS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-06 20250507_RAP_INSP_UID4243_EAR_025_173_Publiable
2024-10-04 20241007_RAP_376InspPPC-Publiablev1
2023-04-07 20230411_UIDLHL_EAR_137_RAP-PUBLIABLE
Installations classées - CASTMETAL FEURS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 2000.000 m3
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 58.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 450.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 1.000 m2
2551 2 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Déclaration avec contrôle 10.000 t/j
2551 1 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Autorisation 70.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 374.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 240.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 400.000 kW
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 1.700 t/j
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 1000.000 m2
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.080 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1465.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 90.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 80.000 kg/j
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 300.000 L
3240 Exploitation de fonderies de métaux ferreux Autorisation 0.000 t/j
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 1.100 t
4330 2 Liquides inflammables de catégorie 1 Déclaration avec contrôle 3.300 t
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - CASTMETAL FEURS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-27 AP mise en demeure 20250627-DEC-APMD-183DDPP25
2020-07-29 AP prescriptions complémentaires 20200730-APC-GarantieFinancieres
2016-09-26 AP prescriptions complémentaires 20160926-AP399DDPP16-RECTIFAP382-016701
2015-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 28/09/2015
2015-09-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 28/09/2015
2015-09-08 Autre Autre concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 08/09/2015
2015-07-07 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 07/07/2015
2015-01-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 26/01/2015
2014-08-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 28/08/2014
2014-03-26 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 26/03/2014
2013-08-26 Autre Arrêté de mise en demeure concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 26/08/2013
2013-07-04 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 04/07/2013
2012-10-17 Arrêté préfectoral Autre concernant FEURSMETAL daté du 17/10/2012
2010-06-22 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
2010-06-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-05-27 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
2010-03-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2001-09-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CASTMETAL FEURS (ex. FEURSMETAL) daté du 12/09/2001
2001-09-12 Arrêté préfectoral AP eaux souterraines
2001-07-12 Arrêté préfectoral AP flux métaux dans l'air
1999-02-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)
1990-08-23 AP d'autorisation 19900823-AP-autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit