Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

NOVALIA ex MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.) (1)

20 BOULEVARD D'AUVERGNE BP 69 , 42500 Le Chambon-Feugerolles

Numéro d'établissement :
0006103312
SIRET :
55450376300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/11/2023

Installations classées - NOVALIA ex MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-02 20240129-RAP-0040InspDu2_11_23-Publiable
Installations classées - NOVALIA ex MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 1.500 m3/h
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 0.000 l
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 280.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 1500.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 939.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 8.000 kW
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 50.000 kg/j
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 50.000 kg/j
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 300.000 L
Installations classées - NOVALIA ex MOB MONDELIN (ex. MOB OUTILLAGE S.A.) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-07-23 Autre LETTRE SUITES INSPECTION
2013-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MOB OUTILLAGE S.A. daté du 17/12/2013
2012-10-30 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant MOB OUTILLAGE S.A. daté du 30/10/2012
2004-02-16 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-02-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit