Installations classées
ou autres sites inspectés

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NCV PRODUCTION (1)

21, rue Joseph Jacquard , 38110 Cessieu

Numéro d'établissement :
0006102836
SIRET :
33085055300018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 09/12/2025

Installations classées - NCV PRODUCTION - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-09 20251209_RAP_INSP_NCV_CessieuVP
2024-10-22 20241022_RAP_INSP_NCV_Cessieu_VP
Installations classées - NCV PRODUCTION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2915 1.a Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Enregistrement 0.000 L
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 4.000 kg/j
Installations classées - NCV PRODUCTION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-30 AP mise en demeure 20260130-APMD
2023-07-19 AP prescriptions complémentaires 20230719_APC-MAJ-Prescriptions
2023-07-19 AP prescriptions complémentaires 20230719_APC-MAJ-Prescriptions
2022-02-28 AP mise en demeure AMED n°DDPP-DREAL UD38-2022-02-17 du 28-02-2022.pdf
2017-11-23 Arrêté préfectoral APC Rejets Eaux
2012-08-16 Arrêté préfectoral APC RSDE
1988-06-14 Arrêté préfectoral AP autorisation 88-2550

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit