Installations classées
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TEINTURE DES CEDRES (1)

Le Rivet 33 chemin des Guillottes , 07100 Boulieu-lès-Annonay

Numéro d'établissement :
0006102335
SIRET :
34406059500016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 16/11/2023

Installations classées - TEINTURE DES CEDRES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-16 InspectionTeintureCedres-Vpubliable
2023-03-27 20230414-RAP-DAEN0425-RapportInspection-vpubliable
2022-10-18 InspectionTeintureDesCedres
Installations classées - TEINTURE DES CEDRES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 9.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.800 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 31.000 kW
Installations classées - TEINTURE DES CEDRES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-23 AP mise en demeure 20221223-DEC-APMD-07-2022-12-13-00003.pdf
2013-09-19 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant TEINTURE DES CEDRES daté du 19/09/2013
2013-06-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEINTURE DES CEDRES daté du 17/06/2013
2011-12-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEINTURE DES CEDRES daté du 02/12/2011
2009-01-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2000-10-31 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit