Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCI Montain Besançon (1)

8 rue Alfred Kastler , 25000 Besançon

Numéro d'établissement :
0005902252
SIRET :
38312387400083
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 12/12/2025

Installations classées - SCI Montain Besançon - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-12 rapport_Inspection-suite-arret-dexploitation-easydis.pdf
2024-02-15 Partie_Publiable
2022-05-10 2022_07_07_lt0707clb_version_publiable
2022-03-11 partie_publiable
Installations classées - SCI Montain Besançon - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 489000.000 m3
1511 2 Entrepôts frigorifiques Déclaration avec contrôle 15400.000 m3
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 1500.000 m3
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 3750.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 631.000 kW
Installations classées - SCI Montain Besançon - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-12-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire N° 2009.2412.05223
2004-04-29 Arrêté préfectoral Arrêté du 29/04/2004 Société Easydis
2004-03-04 Arrêté préfectoral Arrêté du 04/03/2004 Société Easydis

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit