Installations classées
ou autres sites inspectés

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EDILIANS (1)

Site industriel de Commenailles rue de la Tuilerie , 39140 Commenailles

Numéro d'établissement :
0005900787
SIRET :
44935422400155
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 10/01/2023

Installations classées - EDILIANS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-10 230130_edilians_RAPVI_publiable
Installations classées - EDILIANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 909.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 75000.000 m2
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 272.000 t/j
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 200.000 L
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 0.841 kg/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.455 MW
Installations classées - EDILIANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
1997-12-26 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
1990-05-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1988-04-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit