Installations classées
ou autres sites inspectés

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Nexstone (Verneix) (1)

Les Sats Les Veaux , 03190 Verneix

Numéro d'établissement :
0005600667
SIRET :
53743318701274
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 07/10/2024

Installations classées - Nexstone (Verneix) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-07 Partie_publiable(1)
Installations classées - Nexstone (Verneix) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1250.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 75000.000 m2
Installations classées - Nexstone (Verneix) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-10 AP d'autorisation 20250410_AP_AENV-Nexstone-Verneix
2025-03-19 AP prescriptions complémentaires 20250319_APC_Verneix Chgmt_Exploitant_vers_NEXSTONE
2017-08-21 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire changement d'exploitant
2008-11-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2003-02-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CERF Verneix daté du 19/02/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit