Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

TEIL SAS (1)

970 avenue Jean Ferrat , 15130 Arpajon-sur-Cère


Numéro d'établissement :
0005600125
SIRET :
32740991800023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 04/11/2025

Installations classées - TEIL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-04 224-20251121-RAPUB-15-224-récolement_TEIL_arpajon-vs
2024-03-22 074-20240325-RAPUB-15-074-Teil-arpajon_OCP_2024
2024-03-22 106-20240422-RAPUB-15-106-Teil-arpajon_suite-PAC
2022-10-05 RAPPORT INSPECTION DU 05/10/2022
Installations classées - TEIL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1001.000 m3
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 60.000 kW
2710 1.a collecte de déchets dangereux-A Autorisation 49.000 t
2710 2.b collecte de déchets non dangereux-DC Déclaration avec contrôle 290.000 m3
2711 2 Transit, regroupement, tri, ...équipements électriques mis au rebut Déclaration avec contrôle 100.000 m3
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 1300.000 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 7000.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 2000.000 m3
2780 2.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 19.000 t/j
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 49.000 t/j
2794 2 Broyage de déchets verts Déclaration 29.000 t/j
Installations classées - TEIL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-12 AP prescriptions complémentaires APC N°2024-2204 DU 12/12/2024
2014-11-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEIL daté du 26/11/2014
2014-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEIL daté du 27/06/2014
2014-04-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TEIL daté du 22/04/2014
2011-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2011-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2006-07-27 Arrêté préfectoral AP - autorisant l'exploitation d'1 centre de transit de déchets industriels spéciaux et centre de tr
2003-06-24 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit