Installations classées
ou autres sites inspectés

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OXYANE (1)

45 QUAI JOUFFROY D ABBANS ZONE PORTUAIRE SUD , 71000 Mâcon

Numéro d'établissement :
0005401578
SIRET :
77559688501587
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 05/12/2024

Installations classées - OXYANE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-05 Partie_publiable.pdf
2023-12-21 20240126_Rapport_Publiable_Oxyane
2022-11-18 20230228_Rapport_Publiable_Oxyane
Installations classées - OXYANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 120000.000 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 48950.000 m3
Installations classées - OXYANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-11 AP mise en demeure 20230411_AMPD_Oxyane.pdf
2008-06-16 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
1999-09-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit