Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPEN (1)

Le Mont Tornu , 14370 Valambray


Numéro d'établissement :
0005302839
SIRET :
42204217600061
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 02/04/2026

Installations classées - SPEN - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-02 rapport_2026-Visite-du-020426.pdf
2025-04-25 rapport-publiable_Visite-dinspection-du-25042025.pdf
2024-07-24 Partie_publiable.pdf
2024-07-24 Partie_publiable.pdf
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
2023-12-05 2023.833_RAPVIpub
2022-09-19 2022-14-546-rapport-publiable-SPEN-Valambray
Installations classées - SPEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
2910 B.1 Combustion Enregistrement 2795.000 MW
3540 1 Installation de stockage de déchets de plus de 25 000 t de capacité Autorisation 0.000 t
Installations classées - SPEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-15 AP mise en demeure APMD - SPEN - Valambray - 15 mai 2024
2021-12-14 AP prescriptions complémentaires 20211214_APC_ChangementExploit
2012-05-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VALNOR CSDU (Billy) daté du 02/05/2012
2012-02-16 AP prescriptions complémentaires 2012_02_16_ap_inertes
2011-05-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2011-05-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2011-05-24 AP d'autorisation 2011_05_24_AP_AUTORISATION
2006-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit