Installations classées
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ENGIE GREEN - Chemin des Haguenets (1)

... , 60510 Litz

Numéro d'établissement :
0005107767
SIRET :
82303829400018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 28/09/2023

Installations classées - ENGIE GREEN - Chemin des Haguenets - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-28 PE_Engie_Green_les_haguenets_2_litz_0005107767_RAPVI_10112023 Georisques
Installations classées - ENGIE GREEN - Chemin des Haguenets - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - ENGIE GREEN - Chemin des Haguenets - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-19 AP prescriptions complémentaires 20231219_APC_PE_HAGUENETS_LITZ_ET_REMERANGLES

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit