Installations classées
ou autres sites inspectés

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BABYNOV (1)

47 RTE DE COMPIEGNE , 02290 Montigny-Lengrain

Numéro d'établissement :
0005106725
SIRET :
42398975500057
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 05/06/2024

Installations classées - BABYNOV - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-05 20240729_RAPVI_publiable
2024-02-19 Partie_publiable.pdf
2023-05-05 BAB23RPpubliable-223
2023-04-13 Babynov_montigny-lengrain_RAPVIP_0005106725_17052023
Installations classées - BABYNOV - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2220 2.a Supérieure à 10 t/j Enregistrement 25.000 t/j
2221 1 Supérieure à 4t/j Enregistrement 3.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.000 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 2704.000 kW
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 7.300 t
Installations classées - BABYNOV - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-17 AP prescriptions complémentaires 2024_07_17_BABYNOV_APC
2017-02-09 Autre Donner acte antériorité 4xxx
2012-11-21 AP d'autorisation 2012-11-21 BABYNOV AP EPANDAGE
2010-12-23 AP d'autorisation 2010_12_23_APAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit