Installations classées
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HORCHOLLE et Fils (1)

La Croix Huyart , 60123 Bonneuil-en-Valois

Numéro d'établissement :
0005106498
SIRET :
32046220300029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 08/09/2022

Installations classées - HORCHOLLE et Fils - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-08 Horcholle_bonneuil-en-valois_RAPVI_0005106498_22092022_georisques
2022-05-11 Horcholle_bonneuil-en-valois_RAPVI_0005106498_17052022_georisques
Installations classées - HORCHOLLE et Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - HORCHOLLE et Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-09-29 AP levée de mise en demeure 220929_APABROG_HORCHOLLE&FILS_BONNEUIL-EN-VALOIS.pdf
2022-06-13 AP mise en demeure 220613_APMD_HORCHOLLE-ET-FILS_BONNEUIL-EN-VALOIS.pdf
2021-04-08 Arrêté préfectoral AP d'enquête publique
2011-11-24 Arrêté préfectoral AP autorisant l'exploitation d'une carrière de pierres calcaires
2008-10-21 Autre récépissé de déclaration d'exploiter une carrière de pierre de calcaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit