Installations classées
ou autres sites inspectés

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KOHLER FRANCE (1)

Parc d'activités de Noyon Passel , 60400 Passel

Numéro d'établissement :
0005106109
SIRET :
33033914400090
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 19/04/2023

Installations classées - KOHLER FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-19 Kohler-france_passel_RAPVI_0051.06109_04072023 Georisques
2022-08-17 Kohler-france_passel_RAPVI_0051.06109_05092022_Georisques
Installations classées - KOHLER FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.a Entrepot autorisé Autorisation 172191.000 m3
1530 1 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Enregistrement 1440.000 m3
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 4560.000 m3
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 150.000 kW
Installations classées - KOHLER FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-13 AP levée de mise en demeure 20230713_CB_APABROG_KOHLER_FRANCE_PASSEL
2022-11-21 AP mise en demeure 20221121_APMD_KHOLER_FRANCE_PASSEL.pdf
2008-08-06 Arrêté préfectoral AP autorisant l'exploitation d'une plate-forme logistique d'articles salle de bain et de cuisine

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit