Installations classées
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SNC ANTROPE (1)

L'Avenue, La Mer, Proche la Maladrerie, Proche le Bac, Le Buissonnet , 60350 Attichy

Numéro d'établissement :
0005104713
SIRET :
39923915100026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 13/01/2021

Installations classées - SNC ANTROPE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SNC ANTROPE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SNC ANTROPE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-07-28 Arrêté préfectoral APC de prolongation d'exploitation
2015-01-20 Arrêté préfectoral AP autorisant la société à prolonger l'exploitation de la carrière de matériaux alluvionnaires
2007-07-09 Arrêté préfectoral Déclaration de changement d'exploitant
2006-06-08 Arrêté préfectoral Mise en demeure pour mise en conformité des installations
2004-09-13 Arrêté préfectoral Exploitation d'une carrière de sables et graviers
2004-06-22 Arrêté préfectoral Réalisation d'un diagnostic archéologique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit