Installations classées
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GROUPE GAUCHY (1)

RTE DU BERVAL CARRIERE DU CLOCHER , 60123 Bonneuil-en-Valois

Numéro d'établissement :
0005103020
SIRET :
51875816400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 22/07/2025

Installations classées - GROUPE GAUCHY - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-22 rapport_Inspection-2025.pdf
2024-11-20 Partie_publiable.pdf
2023-10-05 Carriere-du-clocher_bonneuil-en-valois_RAPVI_0005103020_30112023geo
2022-12-01 Carriere-du-clocher_bonneuil-en-valois_RAPVI_0005103020_19122022_georisques
Installations classées - GROUPE GAUCHY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GROUPE GAUCHY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-24 AP prescriptions complémentaires 241224_APC_CARRIERE_GROUPE_GAUCHY_BONNEUIL_EN_VALOIS
2021-12-20 Arrêté préfectoral APC
2019-07-04 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2011-11-15 Arrêté préfectoral AP autorisant à poursuivre et étendre l'exploitation de la carrière
2011-11-15 Arrêté préfectoral AP autorisant la poursuite et l'extension de l'exploitation de la carrière souterraine de pierres ..
2010-04-23 Arrêté préfectoral APC Changement d'exploitant de MASCITTI à GAUCHY

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit