Installations classées
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CENTRALE EOLIENNE LE MONT DE MALAN (1)

Commune de Pauvres , 08310 Pauvres

Numéro d'établissement :
0003012034
SIRET :
80928114000016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 31/03/2025

Installations classées - CENTRALE EOLIENNE LE MONT DE MALAN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-31 2025_04_15_MT_MALAN_RAPGEO_3012034
2023-01-18 2023_02_02_MT_MALAN_RAPGEO_3012034
2022-08-29 2022_09_15_MT_MALAN_RAPGEO_3012034
Installations classées - CENTRALE EOLIENNE LE MONT DE MALAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - CENTRALE EOLIENNE LE MONT DE MALAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-07 AP mise en demeure 2022_10_07_apmd_mtmalan_2022-555.pdf
2019-09-20 Arrêté préfectoral APC n°2019-531 portant modification de l'AP n°2019-439 du 30/07/2019
2019-07-30 Arrêté préfectoral APC n°2019-439
2017-07-04 Arrêté préfectoral AP autorisation unique juillet 2017

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit